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Marques déposées par Syndicat de défense et de promotion du piment doux du Pays basque et du Seignanx
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BIPER EZTIA PIMENT DOUX DU PAYS BASQUE ET DU SEIGNAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIPER EZTIA PIMENT DOUX DU PAYS BASQUE ET DU SEIGNAUX
Syndicat de défense et de promotion du piment doux du Pays basque et du Seignanx, Syndicat

Numéro de dépôt :
3270334
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2024
BIPER EZTIA PIMENT DOUX DU PAYS BASQUE ET DU SEIGNAUX de Syndicat de défense et de promotion du piment doux du Pays basque et du Seignanx

Présentation de la marque BIPER EZTIA PIMENT DOUX DU PAYS BASQUE ET DU SEIGNAUX

Déposée le 20 janvier 2004 par Syndicat de défense et de promotion du piment doux du Pays basque et du Seignanx auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIPER EZTIA PIMENT DOUX DU PAYS BASQUE ET DU SEIGNAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est Syndicat de défense et de promotion du piment doux du Pays basque et du Seignanx, Syndicat domicilié(e) Chez Koldo Biscay, Route d'Irati - 64220 - AHAXE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat de défense et de promotion du piment doux du Pays basque et du Seignanx domicilié(e) Chez Koldo Biscay, Route d'Irati - 64220 - AHAXE - France.

La marque BIPER EZTIA PIMENT DOUX DU PAYS BASQUE ET DU SEIGNAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIPER EZTIA PIMENT DOUX DU PAYS BASQUE ET DU SEIGNAUX est expirée depuis le 20 janvier 2024.


Syndicat de défense et de promotion du piment doux du Pays basque et du Seignanx, Syndicat - Chez Koldo Biscay, Route d'Irati - 64220 - AHAXE - France


Syndicat de défense et de promotion du piment doux du Pays basque et du Seignanx - Chez Koldo Biscay, Route d'Irati - 64220 - AHAXE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Renouvellement avec limitation le 5 mai 2014 n°2557966 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-05

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; gâteaux, pâtisserie et confiserie ; Fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes séchées pour la décoration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.